Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

JAZZ in MARCIAC SINCE 1978
Monsieur Jean-Louis GUILHAUMON

Numéro de dépôt :
4481633
Date de dépôt :
10/09/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
JAZZ in MARCIAC SINCE 1978 de Jean-Louis GUILHAUMON

Présentation de la marque JAZZ in MARCIAC SINCE 1978

Déposée par voie électronique le 10 septembre 2018 par monsieur Jean-Louis GUILHAUMON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « JAZZ in MARCIAC SINCE 1978 »

Le déposant est monsieur Jean-Louis GUILHAUMON domicilié(e) 8 Place du Chevalier d'Antras - 32230 - MARCIAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JAZZ IN MARCIAC, Monsieur Jean-Louis GUILHAUMON domicilié(e) 8 Place du Chevalier d'Antras - 32230 - MARCIAC - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Jean-Louis GUILHAUMON a également déposé les autres marques suivantes : JAZZ IN MARCIAC , MARCIAC GRANDS EVENEMENTS MUSICAUX , JIM , MARCIAC GRANDS EVENEMENTS CULTURELS


Monsieur Jean-Louis GUILHAUMON - 8 Place du Chevalier d'Antras - 32230 - MARCIAC - France


JAZZ IN MARCIAC, Monsieur Jean-Louis GUILHAUMON - 8 Place du Chevalier d'Antras - 32230 - MARCIAC - France


Publication - Publication le 5 oct. 2018 au BOPI 2018-40

Inscription le 12 octobre 2020 - Rejet total n°797617 - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-10-12

Savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ;

Bougies pour l'éclairage ;

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; fourchettes ; cuillers ; outils à main actionnés manuellement ;

Appareils et instruments photographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de signalisation ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de reproduction d'images ; supports d'enregistrement numériques ; machines à calculer ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels (programmes enregistrés) ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;

Appareils d'éclairage ; torches électriques ;

Véhicules ;

Bijouterie ; horlogerie et instruments chronométriques ; coffrets à bijoux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; verres de montres ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Instruments de musique ; instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Malles et valises ; parapluies et parasols ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ;

Glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; coussins ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Bâches ; fibres textiles ; sacs (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; sous-vêtements ;

Jeux ; jouets ; balles et ballons de jeux ; jeux de cartes ; jeux de table ; figurines [jouets] ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sel ; sauces (condiments) ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Articles pour fumeurs ; briquets pour fumeurs ; étuis à cigares ; étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs ; cigarettes électroniques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Transport ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; location de places de garages pour le stationnement ; location de véhicules ; réservation de places de voyage ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; mise à disposition de terrains de camping.