Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le Nouveau Roman Noir
Jean-Louis GUENARD

Numéro de dépôt :
3807333
Date de dépôt :
17/02/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/02/2021
Le Nouveau Roman Noir de Jean-Louis GUENARD

Présentation de la marque Le Nouveau Roman Noir

Déposée par voie électronique le 17 février 2011 par Jean-Louis GUENARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Nouveau Roman Noir » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-10 du 11 mars 2011.

Le déposant est Jean-Louis GUENARD domicilié(e) 590 Rue de Mogny - 71500 - BRANGES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Louis GUENARD domicilié(e) 590 Rue de Mogny - 71500 - BRANGES - France.

La marque Le Nouveau Roman Noir a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3807333.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Nouveau Roman Noir est expirée depuis le 17 février 2021.

Jean-Louis GUENARD a également déposé les autres marques suivantes : COMMISSAIRE GARON


Jean-Louis GUENARD - 590 Rue de Mogny - 71500 - BRANGES - France


Jean-Louis GUENARD - 590 Rue de Mogny - 71500 - BRANGES - France


Publication - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10

Enregistrement sans modification - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Production de films sur bandes vidéo ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.