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Marques déposées par monsieur Jean-Louis Gavard
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ITAQUE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ITAQUE
Monsieur Jean-Louis Gavard

Numéro de dépôt :
4604509
Date de dépôt :
03/12/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/12/2029
ITAQUE de Jean-Louis Gavard

Présentation de la marque ITAQUE

Déposée par voie électronique le 3 décembre 2019 par monsieur Jean-Louis Gavard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ITAQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-52 du 27 décembre 2019.

Le déposant est monsieur Jean-Louis Gavard domicilié(e) 8 Chemin de la Curaterie - 16210 - Rioux-Martin - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Louis Gavard domicilié(e) 8 Chemin de la Curaterie - 16210 - Rioux-Martin - France.

La marque ITAQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4604509.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 21 26 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ITAQUE arrivera à expiration en date du 3 décembre 2029.


Monsieur Jean-Louis Gavard - 8 Chemin de la Curaterie - 16210 - Rioux-Martin - France


Monsieur Jean-Louis Gavard - 8 Chemin de la Curaterie - 16210 - Rioux-Martin - France


Publication - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-52

Enregistrement sans modification - Publication le 27 mars 2020 au BOPI 2020-13

Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; aliments diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; compléments alimentaires ; articles pour pansements ; produits antibactériens pour le lavage des mains ; fongicides ; parasiticides ;

Porcelaines ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ;

Boutons ; crochets (mercerie) ; articles de mercerie à l'exception des fils ; attaches pour vêtements ;

Informations en matière de traitement de matériaux ; décontamination de matériaux dangereux ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers.