Déposée le 24 juillet 2012 par monsieur Jean Louis Gardette
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « Plaisirs et Contraintes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-33 du 17 août 2012.
Le déposant est monsieur Jean Louis Gardette domicilié(e) Le Bourg, Route de Roanne - 42155 - VILLEMONTAIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean Louis Gardette domicilié(e) Le Bourg, Route de Roanne - 42155 - VILLEMONTAIS - France.
La marque Plaisirs et Contraintes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3936260.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Plaisirs et Contraintes est expirée depuis le 24 juillet 2022.
Jean Louis Gardette a également déposé les autres marques suivantes : STANDMOBIL , MeublDécoVit
M. Jean Louis Gardette - Le Bourg, Route de Roanne - 42155 - VILLEMONTAIS - France
M. Jean Louis Gardette - Le Bourg, Route de Roanne - 42155 - VILLEMONTAIS - France
Publication - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33
Enregistrement sans modification - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46
Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; fouets et sellerie ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Éducation ; formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; location de films cinématographiques ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "Plaisirs et Contraintes"
