Marque expirée - Marque en non vigueur

ASERTI
JEAN-LOUIS GAERTNER Agissant pour le compte de la société “ ASERTI ” en cours de formation P.I.B.S.

Numéro de dépôt :
3531094
Date de dépôt :
15/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
15/10/2017
ASERTI de JEAN-LOUIS GAERTNER

Présentation de la marque ASERTI

Déposée le 15 octobre 2007 par JEAN-LOUIS GAERTNER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « ASERTI »

Le déposant est JEAN-LOUIS GAERTNER Agissant pour le compte de la société “ ASERTI ” en cours de formation P.I.B.S. domicilié(e) RUE BECQUEREL,56000 VANNES - 56000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN-LOUIS GAERTNER P.I.B.S. domicilié(e) RUE BECQUEREL,56000 VANNES - 56000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASERTI est expirée depuis le 15 octobre 2017.


JEAN-LOUIS GAERTNER Agissant pour le compte de la société “ ASERTI ” en cours de formation P.I.B.S. - RUE BECQUEREL,56000 VANNES - 56000 - France


JEAN-LOUIS GAERTNER P.I.B.S. - RUE BECQUEREL,56000 VANNES - 56000 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-12

Inscription le 8 avril 2008 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°473463 - Publication au BOPI 2008-04-08

Inscription le 4 août 2008 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°478541 - Publication au BOPI 2008-08-04

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-36

Publication - Publication le 23 nov. 2007 au BOPI 2007-47

Installation, entretien et réparation de machines ;

Formation ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques.