Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Aries
M. Jean-Louis Fourcade
M. Jacques Jimenez

Numéro de dépôt :
3939396
Date de dépôt :
07/08/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Aries de Jean-Louis Fourcade

Présentation de la marque Aries

Déposée le 7 août 2012 par monsieur Jean-Louis Fourcade et monsieur Jacques Jimenez auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Aries »

Les déposants sont monsieur Jean-Louis Fourcade domicilié(e) 13 rue des platanes - 66450 - Pollestres - France et monsieur Jacques Jimenez domicilié(e) 9 rue Gabriel Péri - 66310 - Estagel - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-Louis Fourcade domicilié(e) 13 rue des platanes - 66450 - Pollestres - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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M. Jean-Louis Fourcade - 13 rue des platanes - 66450 - Pollestres - France

M. Jacques Jimenez - 9 rue Gabriel Péri - 66310 - Estagel - France


M. Jean-Louis Fourcade - 13 rue des platanes - 66450 - Pollestres - France


Publication - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-35

Inscription le 10 juin 2013 - Rejet total n°602815 - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-06-10

Divertissement ; activités sportives et culturelles.