ESPACE VITICULTUREL RÉGIONAL AVENIR & TRADITION
Présentation de la marque ESPACE VITICULTUREL RÉGIONAL AVENIR & TRADITION
Déposée le 6 mai 2010 par Jean-Louis FONVILLARS et Frederic CORDIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ESPACE VITICULTUREL RÉGIONAL AVENIR & TRADITION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-23 du 11 juin 2010.
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ESPACE VITICULTUREL RÉGIONAL AVENIR & TRADITION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3736371.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESPACE VITICULTUREL RÉGIONAL AVENIR & TRADITION est expirée depuis le 6 mai 2020.
Jean-Louis FONVILLARS a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-23
Enregistrement avec modification - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-47