Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRI-DIMENSION
Jean-Louis FENOUIL

Numéro de dépôt :
1571600
Date de dépôt :
05/05/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/05/1999
TRI-DIMENSION de Jean-Louis FENOUIL

Présentation de la marque TRI-DIMENSION

Déposée le 5 mai 1989 par Jean-Louis FENOUIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TRI-DIMENSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Jean-Louis FENOUIL, domicilié(e) 13/8 Domaine du Petit Beauregard, 78170 LA CELLE SAINT CLOUDAta ollah IRVANI POUR,7 rue Gaucher, 78100 SAINT GERMAIN-EN-LAYE - France.

La marque TRI-DIMENSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1571600.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRI-DIMENSION est expirée depuis le 5 mai 1999.

Jean-Louis FENOUIL a également déposé les autres marques suivantes : TRI-BI DIMENSION , PLAFOLAM


Jean-Louis FENOUIL - 13/8 Domaine du Petit Beauregard, 78170 LA CELLE SAINT CLOUDAta ollah IRVANI POUR,7 rue Gaucher, 78100 SAINT GERMAIN-EN-LAYE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-26

Eléments métalliques ou non métalliques destinés à la construction de structures, d'appareils d'éclairage et de meubles

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.