Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Pompon Blanc
M. Jean Louis FAYOLLE

Numéro de dépôt :
3941288
Date de dépôt :
21/08/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
21/08/2022
Pompon Blanc de Jean Louis FAYOLLE

Présentation de la marque Pompon Blanc

Déposée le 21 août 2012 par monsieur Jean Louis FAYOLLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Pompon Blanc » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-37 du 14 septembre 2012.

Le déposant est monsieur Jean Louis FAYOLLE domicilié(e) 66 Route Nationale 6 - 69380 - LES CHERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean Louis FAYOLLE domicilié(e) 66 Route Nationale 6 - 69380 - LES CHERES - France.

La marque Pompon Blanc a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3941288.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pompon Blanc est expirée depuis le 21 août 2022.


M. Jean Louis FAYOLLE - 66 Route Nationale 6 - 69380 - LES CHERES - France


M. Jean Louis FAYOLLE - 66 Route Nationale 6 - 69380 - LES CHERES - France


Publication - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-37

Enregistrement sans modification - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.