Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

PORTANCE
Monsieur Jean-Louis FAGES

Numéro de dépôt :
95583652
Date de dépôt :
31/07/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque PORTANCE

Déposée le 31 juillet 1995 par monsieur Jean-Louis FAGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PORTANCE »

Le déposant est monsieur Jean-Louis FAGES domicilié(e) 1, rue Louis Pasteur, 92100 BOULOGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Louis FAGES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 29 ans, la marque PORTANCE est expirée depuis le 31 juillet 2005.


Monsieur Jean-Louis FAGES - 1, rue Louis Pasteur, 92100 BOULOGNE - France


Monsieur Jean-Louis FAGES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-09

Inscription le 16 octobre 1998 - Renonciation totale n°264746 - Publication au BOPI 1998-10-16

Inscription le 16 octobre 1998 - Transmission totale de propriété n°264745 - Publication au BOPI 1998-10-16

Publication - Publication le 8 sept. 1995 au BOPI 1995-36

Matières synthétiques pour l'absorption d'huile. Substrats horticoles. Parfums, cosmétiques. Matériaux ou articles pour la construction de routes, sols, mélange sableux, mélange de granulats, matériaux cimentiers ou bétonnés. Jardinières, pots pour fleurs ou plantes, suspensions pour fleurs ou plantes. Fibres minérales ou organiques autres que pour l'isolation ou à usage textile

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.