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Marques déposées par Jean-Louis et Jean-Christophe BERSANTODO
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Cuvée LOUIS BERSAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Cuvée LOUIS BERSAN
SCEA Jean-Louis et Jean-Christophe BERSAN, SCEA

Numéro de dépôt :
3812217
Date de dépôt :
07/03/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/03/2021
Cuvée LOUIS BERSAN de Jean-Louis et Jean-Christophe BERSAN

Présentation de la marque Cuvée LOUIS BERSAN

Déposée par voie électronique le 7 mars 2011 par Jean-Louis et Jean-Christophe BERSANTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Cuvée LOUIS BERSAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-13 du 1 avril 2011.

Le déposant est Jean-Louis et Jean-Christophe BERSANTODO domicilié(e) 20 du Docteur Tardieux - 89530 - SAINT BRIS LE VINEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 509 865 713 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA Jean-Louis et Jean-Christophe BERSAN domicilié(e) 20 du Docteur Tardieux - 89530 - SAINT BRIS LE VINEUX - France.

La marque Cuvée LOUIS BERSAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3812217.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cuvée LOUIS BERSAN est expirée depuis le 7 mars 2021.


SCEA Jean-Louis et Jean-Christophe BERSAN, SCEA - 20 du Docteur Tardieux - 89530 - SAINT BRIS LE VINEUX - France - SIREN 509865713


SCEA Jean-Louis et Jean-Christophe BERSAN - 20 du Docteur Tardieux - 89530 - SAINT BRIS LE VINEUX - France


Publication - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13

Enregistrement sans modification - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26

Vins.