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Marques déposées par monsieur Jean-Louis ESCANDE
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Monsieur Jean-Louis ESCANDE, de nationalité franÇaise

Numéro de dépôt :
1549915
Date de dépôt :
28/06/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/06/1999
Marque figurative de Jean-Louis ESCANDE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 28 juin 1989 par monsieur Jean-Louis ESCANDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jean-Louis ESCANDE domicilié(e) domicilié à Saint-Vite, 47500 FUMEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Morelle Bardou - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1549915.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 28 juin 1999.

Jean-Louis ESCANDE a également déposé les autres marques suivantes : MALICAN , NECTARINE FAVOLS , BALDAGENAIS


Monsieur Jean-Louis ESCANDE, de nationalité franÇaise - domicilié à Saint-Vite, 47500 FUMEL - France


Cabinet Morelle Bardou - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-08

Fruits et légumes, produits horticoles, agricoles, sylvicoles et arboricoles; arbres fruitiers, plants

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.