Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BALDAGENAIS
Jean-Louis ESCANDE

Numéro de dépôt :
1110738
Date de dépôt :
14/06/1979
Lieu de dépôt :
VILLENEUVE SUR LOT

Présentation de la marque BALDAGENAIS

Déposée le 14 juin 1979 par Jean-Louis ESCANDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLENEUVE SUR LOT), la marque française « BALDAGENAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Jean-Louis ESCANDE domicilié(e) SAINT-VITE - 47.500 - FUMEL - France.

La marque BALDAGENAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1110738.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque BALDAGENAIS est expirée depuis le 14 juin 1989.

Jean-Louis ESCANDE a également déposé les autres marques suivantes : MALICAN , (Marque figurative) , NECTARINE FAVOLS


Jean-Louis ESCANDE - SAINT-VITE - 47.500 - FUMEL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-019

Fruits et légumes, produits agricoles, sylvicoles, arboricoles, (transformés ou non), arbres fruitiers.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.