Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAISON GRANDEUR NATURE
Monsieur Jean Louis DURIBREUX (La GRANGE -LASSY-IIIe et Vilaine)

Numéro de dépôt :
3213305
Date de dépôt :
05/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
05/03/2013
MAISON GRANDEUR NATURE de Jean Louis DURIBREUX (La GRANGE -LASSY-IIIe et Vilaine

Présentation de la marque MAISON GRANDEUR NATURE

Déposée le 5 mars 2003 par monsieur Jean Louis DURIBREUX (La GRANGE -LASSY-IIIe et Vilaine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « MAISON GRANDEUR NATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jean Louis DURIBREUX (La GRANGE -LASSY-IIIe et Vilaine domicilié(e) agissant au nom et pour le compte de la société SSM EDITIONS en formation - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Eric Sebban domicilié(e) 27 rue de la Rochefoucauld,75009 Paris - 75009 - France.

La marque MAISON GRANDEUR NATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3213305.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISON GRANDEUR NATURE est expirée depuis le 5 mars 2013.


Monsieur Jean Louis DURIBREUX (La GRANGE -LASSY-IIIe et Vilaine) - agissant au nom et pour le compte de la société SSM EDITIONS en formation - France


Maître Eric Sebban - 27 rue de la Rochefoucauld,75009 Paris - 75009 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-46

Republication - Publication le 20 juin 2003 au BOPI 2003-25

Magazine. Communication par terminaux d'ordinateur, Transmission, par terminaux d'ordinateur, service de messagerie électronique. Publication de périodiques en ligne.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.