Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA ROUTE DU CAPE
JEAN LOUIS DUPUIS

Numéro de dépôt :
3732055
Date de dépôt :
21/04/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/04/2020
LA ROUTE DU CAPE de JEAN LOUIS DUPUIS

Présentation de la marque LA ROUTE DU CAPE

Déposée par voie électronique le 21 avril 2010 par JEAN LOUIS DUPUIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA ROUTE DU CAPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-21 du 28 mai 2010.

Le déposant est JEAN LOUIS DUPUIS domicilié(e) 234 GENERAL DE GAULLE - 97434 - ST GILLES LES BAINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETS FREDERIC LEGROS domicilié(e) 49 JEAN CHATEL - BP 168 - 97463 - ST DENIS - France.

La marque LA ROUTE DU CAPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3732055.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA ROUTE DU CAPE est expirée depuis le 21 avril 2020.

JEAN LOUIS DUPUIS a également déposé les autres marques suivantes : elle & Belle , ELLES & BELLES CREATEUR DE BEAUTE , VEUVE LEGROS , CHAMPAGNE VEUVE LEGROS CUVEE VIVIANNE , LA BOUTIQUE DES CREATEURS , CHAMPAGNE VEUVE LEGROS , L'AUTO PEI , PHARMABELLE


JEAN LOUIS DUPUIS - 234 GENERAL DE GAULLE - 97434 - ST GILLES LES BAINS - France


ETS FREDERIC LEGROS - 49 JEAN CHATEL - BP 168 - 97463 - ST DENIS - France


Publication - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-21

Enregistrement sans modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.