Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
elle & Belle
Numéro de dépôt :
3444876
Date de dépôt :
03/08/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque elle & Belle
Déposée le 3 août 2006 par JEAN LOUIS DUPUIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « elle & Belle »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 18 ans, la marque elle & Belle est expirée depuis le 3 août 2016.
JEAN LOUIS DUPUIS a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 8 avril 2009 - renonciation totale n°495089 - Publication au BOPI 2009-04-08
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-02
Publication - Publication le 15 sept. 2006 au BOPI 2006-37