Déposée le 23 juin 2003 par Jean-Louis Diot et Stéphane Motreff
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CôtéSoleil » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-31 du 1 août 2003.
Les déposants sont Jean-Louis Diot domicilié(e) 4 rue de la Michelette,95470 St. Witz - 95470 - France et Stéphane Motreff domicilié(e) 3 rue André Messager,60800 Crépy en Valois - 60800 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Louis Diot domicilié(e) 4 rue de la Michelette,95470 St. Witz - 95470 - France.
La marque CôtéSoleil a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3233236.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Jean-Louis Diot - 4 rue de la Michelette,95470 St. Witz - 95470 - France
Stéphane Motreff - 3 rue André Messager,60800 Crépy en Valois - 60800 - France
Jean-Louis Diot - 4 rue de la Michelette,95470 St. Witz - 95470 - France
Inscription le 29 novembre 2004 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°403194 - Publication au BOPI 2004-11-29
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-48
Publication - Publication le 1 août 2003 au BOPI 2003-31
– salons de beauté à savoir centre de bronzage produits cosmétique.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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