Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRODUCTEURS ASSOCIES
Jean-Louis DETRY agissant au nom et pour le compte de la Société Anonyme en formation "LES PRODUCTEURS ASSOCIES"

Numéro de dépôt :
1682889
Date de dépôt :
03/05/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/05/1999

Présentation de la marque PRODUCTEURS ASSOCIES

Déposée le 3 mai 1989 par Jean-Louis DETRY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PRODUCTEURS ASSOCIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Jean-Louis DETRY agissant au nom et pour le compte de la Société Anonyme en formation "LES PRODUCTEURS ASSOCIES", domicilié(e) 7 rue Alfred de Vigny, 75008 PARIS - France.

La marque PRODUCTEURS ASSOCIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1682889.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRODUCTEURS ASSOCIES est expirée depuis le 3 mai 1999.

Jean-Louis DETRY a également déposé les autres marques suivantes : ORANGE MUSIC , PIERRE ALAIN DAVID , Misterbill


Jean-Louis DETRY agissant au nom et pour le compte de la Société Anonyme en formation "LES PRODUCTEURS ASSOCIES" - 7 rue Alfred de Vigny, 75008 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-56

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