Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PIERRE ALAIN DAVID
Monsieur JEAN-LOUIS DETRY

Numéro de dépôt :
10278
Date de dépôt :
19/04/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque PIERRE ALAIN DAVID

Déposée le 19 avril 1977 par monsieur JEAN-LOUIS DETRY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « PIERRE ALAIN DAVID » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur JEAN-LOUIS DETRY domicilié(e) 14 rue Weber, 75116-Paris, agissant au nom de la Sociét ORANGE-MUSIC S.A.R.L., II bis rue du Commandant Pilot, 92200-Neuilly/Seine, en cours de constitution. - France.

La marque PIERRE ALAIN DAVID a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 10278.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque PIERRE ALAIN DAVID est expirée depuis le 19 avril 1987.

JEAN-LOUIS DETRY a également déposé les autres marques suivantes : ORANGE MUSIC , PRODUCTEURS ASSOCIES , Misterbill


Monsieur JEAN-LOUIS DETRY - 14 rue Weber, 75116-Paris, agissant au nom de la Sociét ORANGE-MUSIC S.A.R.L., II bis rue du Commandant Pilot, 92200-Neuilly/Seine, en cours de constitution. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-025

Disques, bandes magnétiques, tous supports d'enregistrements ou moyen de commercialiser ces enregistrements.Edition des enregistrements, sur disques et bandes magnétiques, ou autres procédés à venir, procédés vidéo inclus.Spectacles sur scène, à la radio ou à la télévision.Pseudonyme d'artiste.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.