Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU BEL AIR
Numéro de dépôt :
1022833
Date de dépôt :
10/01/1977
Lieu de dépôt :
Trib de Libourne
Présentation de la marque CHATEAU BEL AIR
Déposée le 10 janvier 1977 par monsieur Jean Louis DESPAGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Libourne), la marque française « CHATEAU BEL AIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU BEL AIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1022833.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque CHATEAU BEL AIR est expirée depuis le 10 janvier 1987.
Jean Louis DESPAGNE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-007