Déposée par voie électronique le 20 novembre 2012 par monsieur Jean-Louis Coussot et madame Cécile Coussot
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « MODEL CONSULT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-50 du 14 décembre 2012.
Les déposants sont monsieur Jean-Louis Coussot domicilié(e) Les Coupées - 01190 - Saint Bénigne - France et madame Cécile Coussot domicilié(e) Les Coupées - 01190 - Saint Bénigne - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-Louis Coussot domicilié(e) Les Coupées - 01190 - Saint Bénigne - France.
La marque MODEL CONSULT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3962303.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. Jean-Louis Coussot - Les Coupées - 01190 - Saint Bénigne - France
Mme. Cécile Coussot - Les Coupées - 01190 - Saint Bénigne - France
M. Jean-Louis Coussot - Les Coupées - 01190 - Saint Bénigne - France
Publication - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50
Enregistrement sans modification - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11
Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; logiciels (programmes enregistrés) ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; objets d'art gravés ou lithographiés ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Bois de construction ; bois façonnés ;
Publicité ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle).
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