" 2014 - TOUS POUR AGDE" nos valeurs - nos traditions - notre avenir
Présentation de la marque " 2014 - TOUS POUR AGDE" nos valeurs - nos traditions - notre avenir
Déposée par voie électronique le 21 novembre 2012 par monsieur Jean Louis COUSIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « " 2014 - TOUS POUR AGDE" nos valeurs - nos traditions - notre avenir » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-50 du 14 décembre 2012.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque " 2014 - TOUS POUR AGDE" nos valeurs - nos traditions - notre avenir a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3962765.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque " 2014 - TOUS POUR AGDE" nos valeurs - nos traditions - notre avenir est expirée depuis le 21 novembre 2022.
Jean Louis COUSIN a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50
Enregistrement sans modification - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11