Marque enregistrée - Marque en non vigueur

" 2014 - TOUS POUR AGDE" nos valeurs - nos traditions - notre avenir
M. Jean Louis COUSIN, Agissant pour le compte de la société "association 2014- TOUS POUR AGDE" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3962765
Date de dépôt :
21/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/11/2022
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Présentation de la marque " 2014 - TOUS POUR AGDE" nos valeurs - nos traditions - notre avenir

Déposée par voie électronique le 21 novembre 2012 par monsieur Jean Louis COUSIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « " 2014 - TOUS POUR AGDE" nos valeurs - nos traditions - notre avenir » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-50 du 14 décembre 2012.

Le déposant est monsieur Jean Louis COUSIN domicilié(e) 9 Avenue de Vias - 34300 - AGDE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean Louis COUSIN domicilié(e) 9 Avenue de Vias - 34300 - AGDE - France.

La marque " 2014 - TOUS POUR AGDE" nos valeurs - nos traditions - notre avenir a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3962765.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque " 2014 - TOUS POUR AGDE" nos valeurs - nos traditions - notre avenir est expirée depuis le 21 novembre 2022.

Jean Louis COUSIN a également déposé les autres marques suivantes : RASSEMBLEMENT AGATHOIS


M. Jean Louis COUSIN, Agissant pour le compte de la société "association 2014- TOUS POUR AGDE" en cours de formation - 9 Avenue de Vias - 34300 - AGDE - France


M. Jean Louis COUSIN - 9 Avenue de Vias - 34300 - AGDE - France


Publication - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50

Enregistrement sans modification - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; production de films sur bandes vidéo ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; micro-édition ;

Services juridiques ; consultation en matière de sécurité.