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Marques déposées par monsieur JEAN LOUIS CONSTANT
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DOMAINE CONSTANT
Demande publiée - Marque en non vigueur

DOMAINE CONSTANT
MONSIEUR JEAN LOUIS CONSTANT

Numéro de dépôt :
96645382
Date de dépôt :
03/10/1996
Lieu de dépôt :
BERGERAC
Date d'expiration :
03/10/2006

Présentation de la marque DOMAINE CONSTANT

Déposée le 3 octobre 1996 par monsieur JEAN LOUIS CONSTANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BERGERAC), la marque française « DOMAINE CONSTANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-46 du 15 novembre 1996. .

Le déposant est monsieur JEAN LOUIS CONSTANT domicilié(e) Castang, 24680 LAMONZIE ST MARTIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR JEAN LOUIS CONSTANT - France.

C'est une marque en couleurs, hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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MONSIEUR JEAN LOUIS CONSTANT - Castang, 24680 LAMONZIE ST MARTIN - France


MONSIEUR JEAN LOUIS CONSTANT - France


Publication - Publication le 15 nov. 1996 au BOPI 1996-46

Vins A.O.C. provenant de l'exploitation exactement dénommée "DOMAINE CONSTANT"

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.