Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES VARENNES
Jean Louis COMBIER

Numéro de dépôt :
1535836
Date de dépôt :
07/06/1989
Lieu de dépôt :
MACON
Date d'expiration :
07/06/2009

Présentation de la marque DOMAINE DES VARENNES

Déposée le 7 juin 1989 par Jean Louis COMBIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MACON), la marque française « DOMAINE DES VARENNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Jean Louis COMBIER, domicilié(e) Serrières, 71960 PIERRECLOS (dossier no 2141934) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, COMBIER JEAN-LOUIS domicilié(e) (dossier no 2141934) - France.

La marque DOMAINE DES VARENNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1535836.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DES VARENNES est expirée depuis le 7 juin 2009.


Jean Louis COMBIER - Serrières, 71960 PIERRECLOS (dossier no 2141934) - France


COMBIER JEAN-LOUIS - (dossier no 2141934) - France


Renouvellement sans limitation le 12 avril 1999 n°2141934 - Publication au BOPI 1999-04-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-49

Vins de pays ou dáppellation dórigine provenant de léxploitation exactement dénommée "DOMAINE DES VARENNES"