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Marques déposées par Jean-Louis CHAPUIS
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Château de la Rouvraye
Marque expirée - Marque en non vigueur

Château de la Rouvraye
Jean-Louis CHAPUIS
Anne-Marie CHAPUIS

Numéro de dépôt :
3454717
Date de dépôt :
04/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/10/2016
Château de la Rouvraye de Jean-Louis CHAPUIS

Présentation de la marque Château de la Rouvraye

Déposée le 4 octobre 2006 par Jean-Louis CHAPUIS et Anne-Marie CHAPUIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Château de la Rouvraye »

Les déposants sont Jean-Louis CHAPUIS domicilié(e) 50 rue du Faubourg Poissonnière,75010 PARIS - 75010 - France et Anne-Marie CHAPUIS domicilié(e) 50 rue du Faubourg Poissonnière,75010 PARIS - 75010 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Louis CHAPUIS domicilié(e) 50 rue du Faubourg Poissonnière,75010 PARIS - 75010 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château de la Rouvraye est expirée depuis le 4 octobre 2016.


Jean-Louis CHAPUIS - 50 rue du Faubourg Poissonnière,75010 PARIS - 75010 - France

Anne-Marie CHAPUIS - 50 rue du Faubourg Poissonnière,75010 PARIS - 75010 - France


Jean-Louis CHAPUIS - 50 rue du Faubourg Poissonnière,75010 PARIS - 75010 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-18

Publication - Publication le 10 nov. 2006 au BOPI 2006-45

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et vins) vins d'appellation d'origine contrôlée. ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; extraits ou essences alcooliques.