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Marques déposées par monsieur JEAN-LOUIS CHAPOTTE
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O PECHES DES SENS
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

O PECHES DES SENS
M. JEAN-LOUIS CHAPOTTE
M. PASCAL PONTOIS

Numéro de dépôt :
4050690
Date de dépôt :
28/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
O PECHES DES SENS de JEAN-LOUIS CHAPOTTE

Présentation de la marque O PECHES DES SENS

Déposée par voie électronique le 28 novembre 2013 par monsieur JEAN-LOUIS CHAPOTTE et monsieur PASCAL PONTOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « O PECHES DES SENS »

Les déposants sont monsieur JEAN-LOUIS CHAPOTTE domicilié(e) RESIDENCE DAUDET BAT B, 117 AVENUE ALPHONSE DAUDET - 13127 - VITROLLES - France et monsieur PASCAL PONTOIS domicilié(e) 4 ALLEE DES ORANGERS - 13960 - SAUSSET LES PINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PASCAL PONTOIS domicilié(e) 4 ALLEE DES ORANGERS - 13960 - SAUSSET LES PINS - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

26 28 30 35 44

JEAN-LOUIS CHAPOTTE a également déposé les autres marques suivantes : HYPERION SERENITY


M. JEAN-LOUIS CHAPOTTE - RESIDENCE DAUDET BAT B, 117 AVENUE ALPHONSE DAUDET - 13127 - VITROLLES - France

M. PASCAL PONTOIS - 4 ALLEE DES ORANGERS - 13960 - SAUSSET LES PINS - France


M. PASCAL PONTOIS - 4 ALLEE DES ORANGERS - 13960 - SAUSSET LES PINS - France


Publication - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51

Inscription le 22 mars 2017 - Rejet total n°696800 - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-03-22

Dentelles et broderies, rubans et lacets ;

Jeux, jouets ; jeux de cartes ou de table ;

Biscuits ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ;

Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; vente en ligne sur internet, vente en réunion, vente en magasin spécialisé, de tout produit lié au bien-être corporel y compris la sexualité, promotion sous toutes ses formes de ces produits, site internet et blog internet ;

Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux.