Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU VAL JOANIS
Monsieur Jean-Louis CHANCEL, nationalité française, demeurant à VAL JOANIS, 84120 PERTUIS.

Numéro de dépôt :
1169734
Date de dépôt :
11/05/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque CHATEAU VAL JOANIS

Déposée le 11 mai 1981 par monsieur Jean-Louis CHANCEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHATEAU VAL JOANIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jean-Louis CHANCEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE. - France.

La marque CHATEAU VAL JOANIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1169734.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque CHATEAU VAL JOANIS est expirée depuis le 11 mai 1991.

Jean-Louis CHANCEL a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE VAL JOANIS , DOMAINE DES VAUX , CHATEAU DES VAUX


Monsieur Jean-Louis CHANCEL, nationalité française, demeurant à VAL JOANIS, 84120 PERTUIS. - France


CABINET BEAU DE LOMENIE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-40

Vins délimités de qualité supérieure.