CHATEAU DES VAUX

Monsieur Jean-Louis CHANCEL, nationalité française, demeurant à VAL JOANIS, 84120 PERTUIS.

Présentation de la marque CHATEAU DES VAUX

Déposée le 11 mai 1981 par monsieur Jean-Louis CHANCEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHATEAU DES VAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jean-Louis CHANCEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE. - France.

La marque CHATEAU DES VAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1169733.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque CHATEAU DES VAUX est expirée depuis le 11 mai 1991.

Jean-Louis CHANCEL a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE VAL JOANIS , DOMAINE DES VAUX , CHATEAU VAL JOANIS