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Marques déposées par Jean-Louis CARBONNIER
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ISOL'OUATE
Marque expirée - Marque en non vigueur

ISOL'OUATE
Jean-Louis CARBONNIER

Numéro de dépôt :
3389998
Date de dépôt :
27/10/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/10/2015
ISOL\'OUATE de Jean-Louis CARBONNIER

Présentation de la marque ISOL'OUATE

Déposée le 27 octobre 2005 par Jean-Louis CARBONNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ISOL'OUATE »

Le déposant est Jean-Louis CARBONNIER domicilié(e) 1 Rue du général de Gaulle,85260 LES BROUZILS - 85260 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Louis CARBONNIER domicilié(e) 1 Rue du général de Gaulle,85260 LES BROUZILS - 85260 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ISOL'OUATE est expirée depuis le 27 octobre 2015.

Jean-Louis CARBONNIER a également déposé les autres marques suivantes : ISOL OUATE , CALINOUX , OUATE'ISOL , SUN'BRUMIS , ISOLOUATE


Jean-Louis CARBONNIER - 1 Rue du général de Gaulle,85260 LES BROUZILS - 85260 - France


Jean-Louis CARBONNIER - 1 Rue du général de Gaulle,85260 LES BROUZILS - 85260 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-37

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-40

Inscription le 16 août 2006 - Rejet partiel n°439007 - Publication au BOPI 2006-08-16

Inscription le 20 juin 2007 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°456188 - Publication au BOPI 2007-06-20

Inscription le 20 juin 2007 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°456082 - Publication au BOPI 2007-06-20

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-29

Publication - Publication le 16 déc. 2005 au BOPI 2005-50

Produits pour la destruction des animaux nuisibles.