Marque expirée - Marque en non vigueur
ISOL OUATE
Numéro de dépôt :
3389997
Date de dépôt :
27/10/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/10/2015
Présentation de la marque ISOL OUATE
Déposée le 27 octobre 2005 par Jean-Louis CARBONNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ISOL OUATE »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ISOL OUATE est expirée depuis le 27 octobre 2015.
Jean-Louis CARBONNIER a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 16 août 2006 - Rejet partiel n°439008 - Publication au BOPI 2006-08-16
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-40
Publication - Publication le 16 déc. 2005 au BOPI 2005-50