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Marques déposées par Jean Louis CARBONNIER
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CALORSOFT
Marque expirée - Marque en non vigueur

CALORSOFT
Jean Louis CARBONNIER

Numéro de dépôt :
3710431
Date de dépôt :
04/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/02/2020
CALORSOFT de Jean Louis CARBONNIER

Présentation de la marque CALORSOFT

Déposée le 4 février 2010 par Jean Louis CARBONNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CALORSOFT »

Le déposant est Jean Louis CARBONNIER domicilié(e) 1 Les Gats - 85190 - AIZENAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean Louis CARBONNIER domicilié(e) 1 Les Gats - 85190 - AIZENAY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CALORSOFT est expirée depuis le 4 février 2020.

Jean Louis CARBONNIER a également déposé les autres marques suivantes : FRANCE-OUATE , ISOL'BOULE , YATTA INVERTER , CELLULOSE'BOULE , PIDA INVERTER , OUATE'BOULE


Jean Louis CARBONNIER - 1 Les Gats - 85190 - AIZENAY - France


Jean Louis CARBONNIER - 1 Les Gats - 85190 - AIZENAY - France


Publication - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-10

Enregistrement avec modification - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51

Inscription le 2 décembre 2010 - Rejet partiel n°537159 - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-12-02

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ;