Marque expirée - Marque en non vigueur
semiographe
Numéro de dépôt :
3692631
Date de dépôt :
20/11/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/11/2019
Présentation de la marque semiographe
Déposée par voie électronique le 20 novembre 2009 par jean-louis capitolin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « semiographe »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque semiographe est expirée depuis le 20 novembre 2019.
jean-louis capitolin a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52
Enregistrement sans modification - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-09