Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LARTIZAN
JEAN-LOUIS CANTO

Numéro de dépôt :
3456980
Date de dépôt :
13/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
LARTIZAN de JEAN-LOUIS CANTO

Présentation de la marque LARTIZAN

Déposée le 13 octobre 2006 par JEAN-LOUIS CANTO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LARTIZAN »

Le déposant est JEAN-LOUIS CANTO domicilié(e) Quartier Mascaronnes,84230 CHATEAUNEUF DU PAPE - 84230 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN-LOUIS CANTO domicilié(e) Quartier Mascaronnes,84230 CHATEAUNEUF DU PAPE - 84230 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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JEAN-LOUIS CANTO - Quartier Mascaronnes,84230 CHATEAUNEUF DU PAPE - 84230 - France


JEAN-LOUIS CANTO - Quartier Mascaronnes,84230 CHATEAUNEUF DU PAPE - 84230 - France


Inscription le 3 juin 2008 - Rejet total n°475015 - Publication au BOPI 2008-06-03

Publication - Publication le 24 nov. 2006 au BOPI 2006-47

Vins.