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Marques déposées par Jean Louis BOZZA
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Toulouse Chapter France
Marque expirée - Marque en non vigueur

Toulouse Chapter France
Jean Louis BOZZA

Numéro de dépôt :
3510558
Date de dépôt :
29/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/06/2017
Toulouse Chapter France de Jean Louis BOZZA

Présentation de la marque Toulouse Chapter France

Déposée le 29 juin 2007 par Jean Louis BOZZA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Toulouse Chapter France »

Le déposant est Jean Louis BOZZA domicilié(e) 9 RUE BENECH,31470 FONSORBES - 31470 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean Louis BOZZA S/c FAYARD GROUPE domicilié(e) ZAC BASSO CAMBO II, 16 Av. Dr GRYNFOGEL,31081 TOULOUSE cedex - 31081 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Toulouse Chapter France est expirée depuis le 29 juin 2017.

Jean Louis BOZZA a également déposé les autres marques suivantes : Côte Basque Chapter France , Côte Basque Chapter


Jean Louis BOZZA - 9 RUE BENECH,31470 FONSORBES - 31470 - France


Jean Louis BOZZA S/c FAYARD GROUPE - ZAC BASSO CAMBO II, 16 Av. Dr GRYNFOGEL,31081 TOULOUSE cedex - 31081 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-49

Publication - Publication le 10 août 2007 au BOPI 2007-32

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; services de loisir ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.