Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAUSSON MARSEILLAIS
M. JEAN-LOUIS BORG

Numéro de dépôt :
3931220
Date de dépôt :
02/07/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
02/07/2022
CHAUSSON MARSEILLAIS de JEAN-LOUIS BORG

Présentation de la marque CHAUSSON MARSEILLAIS

Déposée le 2 juillet 2012 par monsieur JEAN-LOUIS BORG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « CHAUSSON MARSEILLAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-30 du 27 juillet 2012.

Le déposant est monsieur JEAN-LOUIS BORG domicilié(e) 6 Boulevard AIGLIN - 13004 - MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. JEAN-LOUIS BORG domicilié(e) 6 Boulevard AIGLIN - 13004 - MARSEILLE - France.

La marque CHAUSSON MARSEILLAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3931220.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAUSSON MARSEILLAIS est expirée depuis le 2 juillet 2022.


M. JEAN-LOUIS BORG - 6 Boulevard AIGLIN - 13004 - MARSEILLE - France


M. JEAN-LOUIS BORG - 6 Boulevard AIGLIN - 13004 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30

Enregistrement sans modification - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-43

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.