Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le Vallon des Amants
M. Jean-Louis Bonaventure, Agissant pour le compte de la société "société nouvelle" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4298893
Date de dépôt :
13/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/09/2026
Le Vallon des Amants de Jean-Louis Bonaventure

Présentation de la marque Le Vallon des Amants

Déposée par voie électronique le 13 septembre 2016 par monsieur Jean-Louis Bonaventure auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Vallon des Amants » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-40 du 7 octobre 2016.

Le déposant est monsieur Jean-Louis Bonaventure domicilié(e) 4 Clos de Mérigot, Avenue Jean Marie Cornille - 13520 - Maussane les Alpilles - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-Louis Bonaventure domicilié(e) 4 Clos de Mérigot, AVENUE Jean-Marie Cornille - 13520 - MAUSSANE-LES-ALPILLES - France.

La marque Le Vallon des Amants a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4298893.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Vallon des Amants arrivera à expiration en date du 13 septembre 2026.


M. Jean-Louis Bonaventure, Agissant pour le compte de la société "société nouvelle" en cours de formation - 4 Clos de Mérigot, Avenue Jean Marie Cornille - 13520 - Maussane les Alpilles - France


M. Jean-Louis Bonaventure - 4 Clos de Mérigot, AVENUE Jean-Marie Cornille - 13520 - MAUSSANE-LES-ALPILLES - France


Publication - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-40

Enregistrement sans modification - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services hôteliers .