CHATEAU CHAMP DE MARS Appellation Côtes de Castillon Bordeaux Supérieur Contrôlée
Présentation de la marque CHATEAU CHAMP DE MARS Appellation Côtes de Castillon Bordeaux Supérieur Contrôlée
Déposée le 4 avril 1985 par monsieur Jean Louis BERNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU CHAMP DE MARS Appellation Côtes de Castillon Bordeaux Supérieur Contrôlée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU CHAMP DE MARS Appellation Côtes de Castillon Bordeaux Supérieur Contrôlée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1306173.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU CHAMP DE MARS Appellation Côtes de Castillon Bordeaux Supérieur Contrôlée est expirée depuis le 4 avril 2005.
Jean Louis BERNARD a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 10 mars 1995 n°2046193 - Publication au BOPI 1995-03-10
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-38
Inscription le 17 juin 2002 - Transmission totale de propriété n°348723 - Publication au BOPI 2002-06-17
Inscription le 13 juin 2000 - Rectification d'erreur matérielle n°301965 - Publication au BOPI 2000-06-13