Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

AQUA SPORTS
JEAN LOUIS BENEDIC, Agissant pour le compte de la société "AQUA SPORTS" en cours de formation
DELPHINE DOLLE, Agissant pour le compte de la société "AQUA SPORTS" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3824695
Date de dépôt :
19/04/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
AQUA SPORTS de JEAN LOUIS BENEDIC

Présentation de la marque AQUA SPORTS

Déposée par voie électronique le 19 avril 2011 par JEAN LOUIS BENEDIC et DELPHINE DOLLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AQUA SPORTS »

Les déposants sont JEAN LOUIS BENEDIC, Agissant pour le compte de la société "AQUA SPORTS" en cours de formation domicilié(e) 11 RUE DE LA FONTAINE - 54110 - HUDIVILLER - France et DELPHINE DOLLE, Agissant pour le compte de la société "AQUA SPORTS" en cours de formation domicilié(e) 11 RUE DE LA FONTAINE - 54110 - HUDIVILLER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DELPHINE DOLLE domicilié(e) 11 RUE DE LA FONTAINE - 54110 - HUDIVILLER - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 25 41

JEAN LOUIS BENEDIC a également déposé les autres marques suivantes : AQUAMOOVEA , KIDIMOOV , AQUAMOOV


JEAN LOUIS BENEDIC, Agissant pour le compte de la société "AQUA SPORTS" en cours de formation - 11 RUE DE LA FONTAINE - 54110 - HUDIVILLER - France

DELPHINE DOLLE, Agissant pour le compte de la société "AQUA SPORTS" en cours de formation - 11 RUE DE LA FONTAINE - 54110 - HUDIVILLER - France


DELPHINE DOLLE - 11 RUE DE LA FONTAINE - 54110 - HUDIVILLER - France


Publication - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

Inscription le 5 mars 2013 - Rejet total n°596052 - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-03-05

Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; chaussettes ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Organisation de concours (éducation ou divertissement).