Hôtel Bégel – Terre de Provence
Présentation de la marque Hôtel Bégel – Terre de Provence
Déposée le 10 novembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Jean-Louis Bégel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Hôtel Bégel – Terre de Provence » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-48 du 2 décembre 2016.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Hôtel Bégel – Terre de Provence a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4313798.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Hôtel Bégel – Terre de Provence arrivera à expiration en date du 10 novembre 2026.
Jean-Louis Bégel a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 2 déc. 2016 au BOPI 2016-48
Inscription le 19 janvier 2017 - Retrait partiel n°692816 - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-01-19
Enregistrement avec modification - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-09