Marque expirée - Marque en non vigueur

Jean-Louis BATTISTINI

Numéro de dépôt :
3528150
Date de dépôt :
02/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/10/2017
NÔ de Jean-Louis BATTISTINI

Présentation de la marque NÔ

Déposée le 2 octobre 2007 par Jean-Louis BATTISTINI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NÔ »

Le déposant est Jean-Louis BATTISTINI domicilié(e) 25 rue de la Maladière,21121 DAIX - 21121 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JURISPATENT CABINET CLAUDE GUIU domicilié(e) 10 Rue Paul Thénard,21000 DIJON - 21000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NÔ est expirée depuis le 2 octobre 2017.


Jean-Louis BATTISTINI - 25 rue de la Maladière,21121 DAIX - 21121 - France


JURISPATENT CABINET CLAUDE GUIU - 10 Rue Paul Thénard,21000 DIJON - 21000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-10

Publication - Publication le 9 nov. 2007 au BOPI 2007-45

Objet d'art en métaux communs ; boîtes métalliques ; objets d'arts en bronze ; coffres métalliques ; meubles métalliques, meubles en fer forgé.

Appareils et installations d'éclairage ; lampes d'éclairage ; lampes électriques ; lanternes ; lustres ; suspension de lampe.

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres ; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matière plastiques, à savoir : objet d'arts (ni gravés, ni lithographiés) en toutes ces matières ; pièces d'ameublement ; armoires ; objets d'art en bois, en cire, en plâtre, ou en matières plastiques ; bancs (meubles) ; bannetons ; étagères de bibliothèques ; rayons de bibliothèques ; bahuts ; bibliothèques (meubles) ; boîtes (en bois ou en matière plastique) ; buffets ; meubles de bureau ; bustes en bois ; en cire, en plâtre ou en matière plastique ; cadres (encadrements) ; canapés ; cartothèques (meubles) ; chaises (sièges) ; chaises longues ; coffres à jouets ; coffres non métalliques ; coffrets ; commodes ; comptoirs (tables) ; coussins ; divans ; travaux d'ébénisterie ; étagères ; fauteuils ; statues ; statuettes et figurines en bois ; en cire ; en plâtre ; ou en matières plastiques ; jardinières (meubles) ; literie (à l'exception du linge de lit) ; lutrins ; pupitres ; matelas ; meubles de bureau ; meubles de pièces à vivre ; oreillers ; paillasses ; rideaux de bambous ; paravents ; meubles en rotin ; sièges ; sofas ; tables et tables de toilette (mobiliers) ; vaisseliers ; lits non à usage médical (meubles) ; sommiers de lits.