Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRET STIGE
Jean-Louis BAHANS

Numéro de dépôt :
3791330
Date de dépôt :
17/12/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/12/2020
PRET STIGE de Jean-Louis BAHANS

Présentation de la marque PRET STIGE

Déposée par voie électronique le 17 décembre 2010 par Jean-Louis BAHANS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PRET STIGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-01 du 7 janvier 2011.

Le déposant est Jean-Louis BAHANS domicilié(e) 15bis route de Chaingy - 45380 - LA CHAPELLE SAINT MESMIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Louis BAHANS domicilié(e) 15bis route de Chaingy - 45380 - LA CHAPELLE SAINT MESMIN - France.

La marque PRET STIGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3791330.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRET STIGE est expirée depuis le 17 décembre 2020.

Jean-Louis BAHANS a également déposé les autres marques suivantes : IT PRET , ALYZEAN , A% ASSUR.TROOVTOO , COURTAGEO , IT PRET OUEST


Jean-Louis BAHANS - 15bis route de Chaingy - 45380 - LA CHAPELLE SAINT MESMIN - France


Jean-Louis BAHANS - 15bis route de Chaingy - 45380 - LA CHAPELLE SAINT MESMIN - France


Publication - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2011-01

Enregistrement sans modification - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15

Inscription le 16 avril 2018 - Concession de licence n°721335 - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-04-16

Inscription le 23 octobre 2018 - Concession de licence n°736149 - Publication le 23 nov. 2018 au BOPI 2018-10-23

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