Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IT PRET
Jean-Louis BAHANS

Numéro de dépôt :
3735845
Date de dépôt :
04/05/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/05/2020
IT PRET de Jean-Louis BAHANS

Présentation de la marque IT PRET

Déposée le 4 mai 2010 par Jean-Louis BAHANS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « IT PRET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-23 du 11 juin 2010.

Le déposant est Jean-Louis BAHANS domicilié(e) 15 bis route de Chaingy - 45380 - LA CHAPELLE SAINT MESMIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP DERUBAY-KROVNIKOFF domicilié(e) 2 Boulevard Pierre Ségelle - 45000 - ORLEANS - France.

La marque IT PRET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3735845.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IT PRET est expirée depuis le 4 mai 2020.

Jean-Louis BAHANS a également déposé les autres marques suivantes : PRET STIGE , ALYZEAN , A% ASSUR.TROOVTOO , COURTAGEO , IT PRET OUEST


Jean-Louis BAHANS - 15 bis route de Chaingy - 45380 - LA CHAPELLE SAINT MESMIN - France


SCP DERUBAY-KROVNIKOFF - 2 Boulevard Pierre Ségelle - 45000 - ORLEANS - France


Publication - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-23

Enregistrement sans modification - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-38

Inscription le 14 avril 2017 - Transmission totale de propriété n°698332 - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2017-04-14

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