Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) JEAN-LOUIS AMIOTTE
/
SECURALITE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SECURALITE
JEAN-LOUIS AMIOTTE SA (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
3098613
Date de dépôt :
25/04/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/04/2011
SECURALITE de JEAN-LOUIS AMIOTTE

Présentation de la marque SECURALITE

Déposée le 25 avril 2001 par la Société Anonyme (SA) JEAN-LOUIS AMIOTTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SECURALITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-23 du 8 juin 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JEAN-LOUIS AMIOTTE domicilié(e) 9, Rue de la Gare, 25690 AVOUDREY - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 820 232 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN-LOUIS AMIOTTE SA - France.

La marque SECURALITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3098613.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SECURALITE est expirée depuis le 25 avril 2011.

JEAN-LOUIS AMIOTTE a également déposé les autres marques suivantes : les Sauciables les p'tites saucisses à partager , LA BELLE JEANNE , LES MONTAGNOTTES , Jean-Louis AMIOTTE , LA BONNE LOUISE , PRODUCTEURS FRANC-COMTOIS REUNIS PRODUIT DE MONTAGNE MASSIF DU JURA , LA CHEVILLOTTE , Morteau Star


JEAN-LOUIS AMIOTTE SA (Société Anonyme) - 9, Rue de la Gare, 25690 AVOUDREY - France - SIREN 712820232


JEAN-LOUIS AMIOTTE SA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-41

Publication - Publication le 8 juin 2001 au BOPI 2001-23

Produits de charcuterie. Saucisses. Plats cuisinés à l'exception des plats cuisinés pour animaux. Produits à base de poisson. Produits à base de volaille. Produits de confiserie. Pain. Pâtisserie. Condiments Boissons non alcooliques.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.