AMIOTTE SUCHET
Présentation de la marque AMIOTTE SUCHET
Déposée le 14 décembre 1988 par monsieur Jean-Louis AMIOTTE SUCHET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BESANCON), la marque française « AMIOTTE SUCHET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque AMIOTTE SUCHET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1506682.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMIOTTE SUCHET est expirée depuis le 14 décembre 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-24
Inscription le 9 septembre 1996 - Gage constitué n°205939 - Publication au BOPI 1996-09-09
Inscription le 9 septembre 1996 - Gage constitué n°205938 - Publication au BOPI 1996-09-09