Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ORIGINEL
Jean-Louis ACCARIAS

Numéro de dépôt :
92429417
Date de dépôt :
31/07/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/07/2002

Présentation de la marque L'ORIGINEL

Déposée le 31 juillet 1992 par Jean-Louis ACCARIAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ORIGINEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-32 du 18 septembre 1992.

Le déposant est Jean-Louis ACCARIAS, domicilié(e) 18 Cité industrielle, 75011 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Louis Accarias - France.

La marque L'ORIGINEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92429417.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ORIGINEL est expirée depuis le 31 juillet 2002.


Jean-Louis ACCARIAS - 18 Cité industrielle, 75011 PARIS - France


Jean-Louis Accarias - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-02

Publication - Publication le 18 sept. 1992 au BOPI 1992-32

Edition de livres, de revues