Déposée le 3 juillet 1984 par monsieur Jean-Louis ACANTO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « CIGARETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est monsieur Jean-Louis ACANTO domicilié(e) 22, rue du Septentrion, 83310 PORT GRIMAUD. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean MAISONNIER. - France.
La marque CIGARETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1279967.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CIGARETTE est expirée depuis le 3 juillet 1994.
Monsieur Jean-Louis ACANTO - 22, rue du Septentrion, 83310 PORT GRIMAUD. - France
Jean MAISONNIER. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-01
Véhicules, appareils de locomotion par terre par air ou par eau;bateaux à voile, bateaux à moteur. Vêtements, chaussure chapellerie, et notamment chemises, maillots, tee-shirts.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "CIGARETTE"