Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CIGARETTE
Monsieur Jean-Louis ACANTO

Numéro de dépôt :
1279967
Date de dépôt :
03/07/1984
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/07/1994

Présentation de la marque CIGARETTE

Déposée le 3 juillet 1984 par monsieur Jean-Louis ACANTO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CIGARETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jean-Louis ACANTO domicilié(e) 22, rue du Septentrion, 83310 PORT GRIMAUD. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean MAISONNIER. - France.

La marque CIGARETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1279967.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CIGARETTE est expirée depuis le 3 juillet 1994.


Monsieur Jean-Louis ACANTO - 22, rue du Septentrion, 83310 PORT GRIMAUD. - France


Jean MAISONNIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-01

Véhicules, appareils de locomotion par terre par air ou par eau;bateaux à voile, bateaux à moteur. Vêtements, chaussure chapellerie, et notamment chemises, maillots, tee-shirts.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.