Marque enregistrée - Marque en vigueur

Homo Conscientus
Monsieur Jean-Lou Fourquet

Numéro de dépôt :
4583641
Date de dépôt :
21/09/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/09/2029
Homo Conscientus de Jean-Lou Fourquet

Présentation de la marque Homo Conscientus

Déposée par voie électronique le 21 septembre 2019 par monsieur Jean-Lou Fourquet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Homo Conscientus » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-41 du 11 octobre 2019.

Le déposant est monsieur Jean-Lou Fourquet domicilié(e) 62 B rue de bourrassol - 31300 - Toulouse - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Lou Fourquet domicilié(e) 62 B rue de bourrassol - 31300 - Toulouse - France.

La marque Homo Conscientus a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4583641.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Homo Conscientus arrivera à expiration en date du 21 septembre 2029.


Monsieur Jean-Lou Fourquet - 62 B rue de bourrassol - 31300 - Toulouse - France


Monsieur Jean-Lou Fourquet - 62 B rue de bourrassol - 31300 - Toulouse - France


Publication - Publication le 11 oct. 2019 au BOPI 2019-41

Enregistrement sans modification - Publication le 10 janv. 2020 au BOPI 2020-02

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données ;

Services juridiques ; médiation ; services de sécurité pour la protection des biens et des individus ; services d'agences matrimoniales ; célébration de cérémonies religieuses ; établissement d'horoscopes ; services de pompes funèbres ; services de crémation ; services d'agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; services de conseillers en matière de sécurité physique ; ouverture de serrures ; location de vêtements ; services d'agences de détectives ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle ; location de noms de domaine sur Internet ; services de réseautage social en ligne ; garde d'enfants à domicile.