Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AQUAGARDEN
M. JEAN LOIUS MANENT

Numéro de dépôt :
3906024
Date de dépôt :
19/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
19/03/2022
AQUAGARDEN de JEAN LOIUS MANENT

Présentation de la marque AQUAGARDEN

Déposée le 19 mars 2012 par monsieur JEAN LOIUS MANENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « AQUAGARDEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-15 du 13 avril 2012.

Le déposant est monsieur JEAN LOIUS MANENT domicilié(e) 26 AVENUE DANIEL SIMON - 77750 - SAINT CYR SUR MORIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. JEAN LOIUS MANENT domicilié(e) 26 AVENUE DANIEL SIMON - 77750 - SAINT CYR SUR MORIN - France.

La marque AQUAGARDEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3906024.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUAGARDEN est expirée depuis le 19 mars 2022.


M. JEAN LOIUS MANENT - 26 AVENUE DANIEL SIMON - 77750 - SAINT CYR SUR MORIN - France


M. JEAN LOIUS MANENT - 26 AVENUE DANIEL SIMON - 77750 - SAINT CYR SUR MORIN - France


Publication - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15

Enregistrement sans modification - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28

Machines d'aspiration à usage industriel ; pompes (machines) ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;

Produits en matières plastiques mi-ouvrées ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ;

Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation).