Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) JEAN LOISIER
/
MICHEL BOUCHARD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MICHEL BOUCHARD
JEAN LOISIER S.A., Société Anonyme, 6, route de Seurre à BEAUNE (Côte d'Or).

Numéro de dépôt :
1298835
Date de dépôt :
11/02/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/02/1995

Présentation de la marque MICHEL BOUCHARD

Déposée le 11 février 1985 par la Société Anonyme (SA) JEAN LOISIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MICHEL BOUCHARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JEAN LOISIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet R. BAUDIN. - France.

La marque MICHEL BOUCHARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1298835.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MICHEL BOUCHARD est expirée depuis le 11 février 1995.

JEAN LOISIER a également déposé les autres marques suivantes : CELLIER DU CLUB


JEAN LOISIER S.A., Société Anonyme, 6, route de Seurre à BEAUNE (Côte d'Or). - France


Cabinet R. BAUDIN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-29

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).