Marque enregistrée - Marque en non vigueur

" Pois de Senteur " Lebsent
Jean-Lin LEBRUN

Numéro de dépôt :
3807143
Date de dépôt :
17/02/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/02/2021
\

Présentation de la marque " Pois de Senteur " Lebsent

Déposée par voie électronique le 17 février 2011 par Jean-Lin LEBRUN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « " Pois de Senteur " Lebsent » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-10 du 11 mars 2011.

Le déposant est Jean-Lin LEBRUN domicilié(e) 105 rue du Bois Tahon - 62140 - GRIGNY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Lin LEBRUN domicilié(e) 105 rue du Bois Tahon - 62140 - GRIGNY - France.

La marque " Pois de Senteur " Lebsent a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3807143.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque " Pois de Senteur " Lebsent est expirée depuis le 17 février 2021.

Jean-Lin LEBRUN a également déposé les autres marques suivantes : CREA MELA ROSA , " Peace and Love " Leblove , MELA ROSA , " Chapi-Chapo" Lebuco


Jean-Lin LEBRUN - 105 rue du Bois Tahon - 62140 - GRIGNY - France


Jean-Lin LEBRUN - 105 rue du Bois Tahon - 62140 - GRIGNY - France


Publication - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10

Enregistrement sans modification - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; arbustes ; plantes ; plants ; plantes séchées pour la décoration.